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  • publier des informations diffamatoires ou injurieuses sur une personne, ou divulguer des informations permettant l’identification précise d’une personne (telles que son nom de famille, son adresse, son numéro de téléphone, etc.) ;
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La tenue sur un blog de propos diffamatoires, calomnieux, injurieux ou racistes à l’égard d’une personne, par exemple un enseignant ou un élève, peut être poursuivie pénalement. D’un point de vue pénal, le mineur capable de discernement peut être pénalement sanctionné. Les personnes exerçant l’autorité parentale sur le mineur sont solidairement responsables des dommages causés par leur enfant.

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Texte rédigé à partir des liens suivants : http://ferg.unblog.fr/2008/04/28/exemple-de-charte-blog/ & https://www.cnil.fr/fr/les-obligations-du-blogueur